Mentions légales

01Éditeur du site

Le site benchmaven.click est édité par :

• Dénomination : Benchmaven SAS
• Forme : société par actions simplifiée (SAS) au capital de 12 000 €
• Siège social : 22 Rue de Rathsamhausen, 67100 Strasbourg, France
• Immatriculation : RCS Strasbourg 976 348 607 (registre tenu par le greffe du tribunal judiciaire de Strasbourg)
• SIREN : 976 348 607 — SIRET : 976 348 607 00012
• TVA intracommunautaire : FR77 976348607
• Code APE : 59.20Z (enregistrement sonore et édition musicale)
• Téléphone : +33 (0)3 88 27 54 16 — E-mail : [email protected]

Ces informations sont fournies en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). En Alsace-Moselle, le registre du commerce et des sociétés est tenu par le greffe du tribunal judiciaire, et non par un tribunal de commerce.

02Directrice de la publication

Mathilde Keller, présidente de Benchmaven SAS. Contact : [email protected].

03Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France) · +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com

04Objet et accès au site

Le site présente le studio d'enregistrement Benchmaven, ses prestations, ses tarifs et ses conditions, et permet d'envoyer une demande de devis. Il ne propose ni compte utilisateur, ni vente en ligne, ni paiement en ligne. Un contrat n'est conclu qu'après acceptation d'un devis écrit, selon nos conditions générales de vente.

L'accès au site est libre et gratuit. Nous nous efforçons de le maintenir accessible, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou en cas d'incident chez l'hébergeur. La simple consultation du site ne vaut pas acceptation d'un contrat.

05Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa mise en page, son code, ses illustrations, le logo et la marque Benchmaven sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (article L.122-4) et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants.

Les courtes citations sont permises dans les conditions de l'article L.122-5, avec mention de la source. Conformément à l'article L.122-5-3 III, Benchmaven SAS s'oppose à la fouille de textes et de données du contenu de ce site, y compris pour l'entraînement de systèmes d'intelligence artificielle ; cette réserve est également exprimée de manière lisible par machine dans le fichier /.well-known/tdmrep.json.

La police de caractères Instrument Sans est utilisée sous licence SIL Open Font License 1.1, dont le texte est disponible dans le dossier /fonts/ du site.

06Illustrations

Les photographies du site sont des illustrations générées par intelligence artificielle pour évoquer l'ambiance du studio. Elles ne représentent pas des clients, des artistes ou des personnes réelles, et ne constituent pas une vue contractuelle des locaux ou du matériel. Les pièces, surfaces et équipements décrits dans le texte font foi. Vous pouvez visiter le studio sur rendez-vous avant de réserver.

07Liens

Le site contient des liens vers d'autres sites, comme OpenStreetMap ou le site de notre médiateur. Nous ne contrôlons pas leur contenu et n'en sommes pas responsables. Vous pouvez créer un lien vers notre site, à condition de ne pas l'afficher dans un cadre (iframe) d'un autre site et de ne pas laisser croire à un partenariat qui n'existe pas.

08Responsabilité

Nous veillons à l'exactitude des informations publiées et les mettons à jour régulièrement. Les tarifs et disponibilités affichés sont indicatifs ; seul le devis écrit engage le studio. Les articles du Carnet sont des informations générales, précisées dans notre avertissement. Nous ne pouvons être tenus responsables d'un dommage résultant d'une interruption du site, d'un virus transmis par un réseau que nous ne contrôlons pas ou de l'utilisation d'un lien externe.

09Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises par le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité ; seul votre choix de consentement est mémorisé, comme expliqué dans notre politique cookies.

10Signaler un contenu

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite ou une erreur, écrivez à [email protected] en précisant la page concernée, la nature du problème et, si vous le souhaitez, vos coordonnées pour que nous puissions vous répondre.

11Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Les litiges avec des professionnels relèvent de la chambre commerciale du tribunal judiciaire de Strasbourg (articles L.731-1 à L.731-4 du Code de commerce). Les consommateurs conservent les règles de compétence que leur accorde la loi, précisées dans nos conditions générales de vente.